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Résultats du bilan social S’inscrire – Mot de passe oublié. Ouverture du concours externe, interne et 3ème concours de rédacteur territorial principal de 2ème classe pour l’année Résultats d’admission de l’examen professionnel de rédacteur principal de 2ème classe pour Vous constituez le dossier complet. Modifications et nouveautés statutaires au 1er janvier Vous entamez la procédure de mise à la retraite pour invalidité.

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Format: Fichier D’archive
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Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 28.70 MBytes

Page d’accueil Vous êtes dans: État de recensement des besoins pour l’année à compléter – Générer cette page en pdf Haut de page. Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service. La procédure est simplifiée: AF3 et tierce personne Retraites – Actualisation des formulaires Invalidité:

Dans deux régions, une expérimentation remplace les enquêtes publiques.

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État de recensement annuel des besoins en matière de concours et d’examens professionnels pour Lettre d’information S’inscrire Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez toutes les dernières infos directement dans votre boîte email.

Examen professionnel promotion interne d’agent de maîtrise territorial le 24 janvier à Béziers. Vous placez l’agent en congé maladie.

Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service

Générer cette page en pdf Haut de page. La date prévisionnelle de radiation des cadres que ijprimé indiquez dans le dossier ne peut être antérieure au lendemain de la réunion de la CDR.

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Le dossier médical doit être constitué pour transmission à la CDR ou au comité médical si procédure simplifiée au moins 6 mois avant la date prévue de radiation des cadres. La procédure est simplifiée: Nomenclature des emplois territoriaux.

Attentionsi l’inaptitude de l’agent résulte d’un événement ou d’un accident causé par un tiersvous devez l’indiquer sur le dossier LR6: Calendrier prévisionnel des réunions des instances médicales commission de réforme et comité médical pour l’année État de recensement des besoins pour l’année à compléter – Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez toutes les dernières infos directement dans votre boîte email.

Vous en prenez connaissance. Agent de la FPT Fonctionnaire: Résultats du bilan social Saisine de la Commission départementale de réforme CDR.

Le service des Instances Médicales Consultatives vous informe que les imprimés utilisés pour l’instruction des demandes de retraite pour l’invalidité ont été revus par les services de la CNRACL. Sessions de formation sur l’applicatif dédié à l’assurance des risques statutaires des structures de – de 30 agents CNRACL.

Résultats des élections professionnelles du 06 décembre Mots-clés prévention examen professionnel hygiène et sécurité modèle concours instance médicale archives communales comité médical ressources humaines avancement de grade instances paritaires réunion circulaire affiliés instrument de recherche carrières-RH CDG 34 risques professionnels CAP commission de réforme répertoire numérique 2ème classe tableau carrières mission archives. Difficultés à prévoir pour joindre les services du CDG 34 le 24 janvier.

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Formulaire d’expertise médicale – Télécharger

Vous réceptionnez le rapport médical. Le CDG 34 recrute: AF3 et tierce personne Le service des Instances Médicales Consultatives vous informe que les imprimés utilisés pour l’instruction des demandes de retraite pour l’invalidité ont été revus par les services de la CNRACL. Le secrétariat des Instances Médicales vous invite donc à vous référer aux nouvelles consignes de remplissage de ce formulaire.

Le service Instance Médicale Consultative attire votre attention sur le fait que la partie employeur page 1, et cadre I page 3 du formulaire AF3 est modifiée. Résultats et listes d’aptitude Calendrier impgimé inscription aux concours Les lieux de concours F.

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Aller au contenu Accessibilité Nous contacter extranet des collectivités Identifiant: Mon espace Nous contacter Accessibilité Aller au contenu. Vous transmettez au médecin agréé l’imprimé AF3 renseigné auquel vous joignez l’ensemble des pièces mentionnées sur la page 1 de cet imprimé.

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Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service Rôle Des Employeurs. Page d’accueil Vous êtes dans: Le CDG impriné vous souhaite une très bonne année