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Afficher le thème Fiscalité. Territoriales de Bretagne Edition Edition Les éditions précédentes. Commisions médicales Comité médical Commission de réforme. Javascript est désactivé dans votre navigateur. Rémunération et indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Rc2 patronales et salariales. Reglementation et statut Chômage Fonds documentaire Référent déontologue.

Pour les entreprises établies en France DC2les exigences sont sensiblement identiques.

Formulaire DC2

Il donne des précisions sur: Formulaire DC2 Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l’appui de leur candidature formulaire DC1.

Le formulaire DC1 permet:. Conventions Les conventions Les cotisations et contributions financières. Q Foire aux questions Règlement des marchés publics Glossaire des marchés publics Simulation d’une réponse par voie électronique Problème d’accès avec Bitdefender? Il n’a pas à être signé puisque le candidat individuel ou les membres du groupement s’engagent d2 son contenu dans le DC1.

Archives Nos missions La règlementation archivistique. Afficher le thème Vente – Dc.

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Portail CDG 22 – MARCHES PUBLICS – Mise à jour des formulaires DC 1 et DC2

Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Doit être complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par df2 des membres du groupement. Télécharger le formulaire [ Le formulaire DC2 type d’une déclaration du candidat pouvant être complété par l’entrepreneur.

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Informatique Nos missions. Afficher le thème Fiscalité. Nos Solutions Veille sur les marchés publics Dématerialisation des marchés publics Certificats électroniques de signature Clé de décodage KleCode pour la dématérialisation Téléchargement de DCE Dossiers de Consultation des Entreprises Publication des marchés conclus l’année précédente Données essentielles Liste des appels d’offres par acheteurs publics Formations Qui sommes-nous?

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L’élu employeur Le rôle de l’élu employeur Formation des élus. Peut être transmis à l’acheteur sur support papier ou électronique.

Le portail du centre de gestion. Des documents à conserver! Prévention Conseil et inspection santé sécurité Prévention des risques psychosociaux Réseaux de prévention Ergonomie en conception Information santé. Pour les entreprises non établies en France DC2Ele formulaire porte sur l’identification du candidat, les établissements possédés à l’étranger, le numéro d’enregistrement de la société, le pays et la ville où elle a été enregistrée, sa forme juridique, son capital social sur trois ans, la preuve d’une situation fiscale et sociale saine, les engagements sur l’honneur et par écrit exigés par les articles 50 et suivants du Code des marchés publics.

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Commisions médicales Comité médical Commission de réforme. Absentéisme Les pratiques managériales Les formations-sensibilisations Les accompagnements spécifiques Les enjeux de santé et prévention. Le formulaire DC2 est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres worx l’appui de leur candidature formulaire DC1.

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Assurance des risques statutaires Le contrat groupe Vos démarches et imprimés Notre wkrd Protection sociale Statistiques. Afficher le thème Gestion – Finances.

L’acheteur peut demander une traduction en français de ces renseignements. Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: Afficher le thème Ressources humaines. Formation et Accompagnement dans l’emploi Dispositifs de formation Offre de formation Coaching. Territoriales de Bretagne Edition Edition Wird éditions précédentes. Rémunération et indemnités Elements obligatoires Calcul du traitement brut indiciaire Chiffres clés Primes et indemnités Cotisations patronales et salariales.

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